Index

L'ILR

• Législation

Electricité

• Législation

• Législation nationale
• Législation européenne
• Ancien cadre législatif

• Décisions et règlements ILR

• Règles d'accès et d'équilibre
• Contrats d'utilisation et de raccordement
• Tarifs d'utlisation des réseaux
• Mécanisme de compensation
• Etiquetage
• Fourniture par défaut / Fourniture du dernier recours
• Contrats-type (Règlement grand-ducal du 8 février 2008)
• Taxes administratives
• Sanctions administratives
• Médiation
• Divers

• Documents

• Tarifs d'utilisation du réseau et tarifs des services accessoires à l'utilisation du réseau
• Rapports sur l'évolution du marché
• Lettres circulaires
• Initiative régionale centre-ouest
• Séminaires
• Communications
• Etudes
• Rapports sur l’étiquetage de l’électricité

• Consultations

• Formulaires

• Fournisseurs d'énergie électrique

• Gestionnaires de réseaux

• Gestionnaires de réseaux de transport
• Gestionnaires de réseaux de distribution
• Gestionnaires de réseaux industriels

• Étiquetage de l’électricité

• Mix national
• Valeurs par défaut
• Valorisation des caractéristiques de l’électricité du mécanisme de compensation
• Certificats EECS

• Statistiques

Gaz Naturel

• Législation

• Législation nationale
• Législation européenne
• Ancien cadre législatif

• Décisions et règlements ILR

• Règles d'accès et d'équilibre
• Contrats d'utilisation et de raccordement
• Tarifs d'utlisation des réseaux
• Fourniture par défaut / Fourniture du dernier recours
• Biogaz
• Taxes administratives
• Sanctions administratives
• Médiation

• Documents

• Tarifs d'utilisation des réseaux
• Registre des centrales de biogaz
• Rapports sur l'évolution du marché
• Lettres circulaires
• Communications

• Consultations

• Formulaires

• Fournisseurs

• Gestionnaires de réseaux

• Statistiques

Services postaux

• Législation

• Législation nationale
• Législation européenne

• Décisions ILR

• Communiqués

• Formulaires

• Opérateurs

• Statistiques

Communications électroniques

• Législation

• Législation nationale
• Législation européenne
• Arrêtés
• Jurisprudence
• Publications diverses
• Ancien cadre législatif

• Décisions et règlements ILR

• 1998
• 1999
• 2000
• 2001
• 2002
• 2003
• 2004
• 2005
• 2006
• 2007
• 2008
• 2009
• 2010
• 2011
• 2012

• Analyse des marchés

• Autorisation Générale

• Avis et consultations

• CATV

• Interconnexion et accès

• Dégroupage de l'accès à la boucle locale (RUO)
• Offre de Collocation (RCO)
• Accès à un débit binaire (RDSLO)
• Revente de l’abonnement téléphonique (RLO)
• Interconnexion sur le réseau fixe et demi-circuits (RIO)
• Interconnexion sur le réseau mobile
• Documents plus anciens

• Numérotation

• Registre Public

• Sécurité et intégrité des réseaux et services

• Tarifs roaming

• Statistiques

• Questionnaires ILR
• Questionnaires internationaux
• Rapports statistiques ILR
• Enquêtes
• Autres rapports

Secteur Ferroviaire

• Législation

• Législation nationale
• Législation européenne

• Communiqué

Fréquences / R&TTE

• Législation

• Lois
• Règlements

• Décisions

• Décisions et règlements ILR
• Directives du Parlement européen et du Conseil
• Nouvelles Décisions de la Commission européenne
• Décisions de la Commission européenne
• Avis du Groupe pour la politique en matière de spectre radioélectrique (RSPG)

• Plan fréquences

• Registre des fréquences

• Formulaires

• Service aéronautique
• Service d'amateur
• Service fixe terrestre
• Service maritime
• Service mobile terrestre
• Service par satellite (VSAT/SNG et stations terriennes)
• Signalisation de perturbations radioélectriques

• Examens

• Service d'amateur
• Service maritime / voies intérieures

• Consultations publiques

• Appels de candidatures

• Accords

• Accords bilatéraux
• Accords internationaux
• Accords multilatéraux

• R&TTE

• Formulaires
• Base de données
• Interfaces
• Statistiques

• Stations de base de réseaux 2G/3G

• Avis de la Commission de suivi du plan directeur sectoriel « stations de base pour réseaux publics de communications mobiles »

• Radiodiffusion

• Documents

• Service d'amateur
• Service maritime
• Service fixe

• Statistiques

Médiation

Publications

• Rapports Annuels

Stations de base